CHARTE DE L'ALLIANCE

I / INTRODUCTION


CHARTE DE L’ALLIANCE

L’objet de cette Charte est de fixer les objectifs et le fonctionnement de l’alliance. Elle a été écrite dans l’intérêt de chaque membre. Son but n’est pas de contraindre mais de créer un climat propice à la bonne humeur, la cohésion, l’entraide.


LE REGROUPEMENT DES FORCES DE L'EMPIRE

Ses membres sont réunis autour d’un objectif commun : développer leurs systèmes planétaires, multiplier les possibilités d'entraide et d'échange...


LE FORUM DE L'ALLIANCE

Canal de communication, espace de vie et d'échanges, il est destiné à maintenir un contexte convivial entre membres de l'alliance. Ses règles sont simples :
L'expression y est libre, toutefois, tous propos portant atteinte à la dignité humaine (pornographie, discrimination raciale, religieuse etc...) sont proscrits et exposent leurs auteurs à des sanctions laissées à l'appréciation du Grand Conseil.


REGLES DE VIE

En cas de conflit avec un autre membre, il est demandé de s'adresser au Cabinet du Conseil dont le fonctionnement est expliqué dans une partie distincte.


"Cette Charte est faite pour vous, membres de l'alliance. Son but est de nous réunir autour d’un projet commun en nous donnant les moyens de nous amuser dans les meilleures conditions. Le Grand Conseil est le garant du respect de cette Charte et est avant tout là pour vous aider... "


II / LE GRAND CONSEIL ET SON CABINET
Le GRAND CONSEIL dirige notre alliance, voici ses règles de fonctionnement:

1/ Le Grand Conseil est composé de 5 membres dont 3 membres permanents (Legoman, Papillon et Rolf Xandine) et 2 membres élus.

2/Tout membre de l'alliance peut présenter sa candidature lors de l'élection d'un Conseiller, et tous les membres de l'alliance ont le droit de voter.

3/ Les 2 Conseillers élus le sont sans durée de mandat déterminée. Un Conseiller élu peut être déchu sur décision des 3 Conseillers permanents. Il peut également démissionner de son poste s'il l'estime nécessaire.
Alors, une nouvelle élection est mise en place.
Les ex Conseillers ne peuvent pas se présenter dans ces circonstances mais conservent leur droit de vote. Ils pourront se présenter lors de l'élection suivante. La même mesure s'applique aux Conseillers démissionnaires.

4/ Les débats du Grand Conseil se font sous l'arbitrage du Haut Conseiller, désigné par ses pairs pour une durée de 3 mois.

5/ La parole est libre et transparente (pas de vote secret) pendant les débats du Grand Conseil.

6/ Chaque Conseiller dispose d'une voix, qu'il soit permanent ou élu.

7/Le Grand Conseil arbitre les litiges entre membres de l'alliance. A cette fin, tout membre peut déposer une requête au Cabinet du Grand Conseil.


Le CABINET DU CONSEIL est une partie du forum servant à faire parvenir des messages "personnels", des suggestions, des plaintes, etc… au Conseil afin que celui-ci agisse et arrange les choses.

1/ N'importe quel membre de l'alliance peut accéder au Cabinet, sur "Rendez-vous". Nos alliés peuvent également demander un rendez vous pour régler une affaire diplomatique.

Pour prendre rendez-vous, il suffit de se rendre dans la partie "Grand Conseil" (dans le secteur RP),de créer un sujet où il faudra mettre le nom des personnes voulant un rendez-vous et le nom des conseillers sollicités dans ce rendez-vous (on peut également demander l'attention du conseil entier), l'objet de l'entretien (plaintes, suggestions, autres...).
Le(s) conseiller(s) sollicité(s) tâchera de vous fournir une réponse rapide (disponible/ non disponible) et vous fixera une date de début.

Lorsqu'un RDV a été fixé, l'administrateur du forum ouvrira l'accès au Cabinet du Conseil au visiteur (celui (ceux) qui ont demandé RDV et les conseillers sollicités).

Une fois l'accès au cabinet ouvert, le(s) visiteur(s) devra(ont) créer un sujet où il(s) exposera(ont) le sujet de l'entretien.

2/ L'entretien doit être écrit en langage correct, pas d'écriture SMS, MSN, etc... Les insultes, l’agressivité, et autres marques d'irrespect sont à bannir sous peine de fin d'entretien immédiate.

L'entretien n'a pas de durée limitée, la date fixée au début de la fiche de RDV sert juste à déterminer le début du RDV, il ne signifie pas qu'il ne durera qu'un jour. Un entretien dure le temps nécessaire.

3/Seuls trois personnes peuvent forcément voir le cabinet et ce qui s'y passe: les administrateurs du forum (The Legoman, Papillon et Rolf Xandine), qui s'engagent à ne pas révéler le contenu des sujets d'entretien.

4/ Lorsqu'une solution a été trouvée ou qu'il est démontré clairement que le sujet ne peut plus aboutir à rien, un des conseillers assistant à l'entretien se charge de mettre un message prévenant le(s) visiteur(s) de la fin de l'entretien. L'accès est alors fermé au(x) visiteur(s) et au(x) conseiller(s). Le sujet est évacué.

Lorsque l'entretien est fini, selon l'importance du sujet, celui-ci est soit détruit, soit basculé dans les archives secrètes (le Grand Conseil a accès aux archives secrètes).


III / DROITS DU CITOYEN

1/ Tous les membres de l'alliance sont sans exception "citoyens" de l'alliance. Ce titre s’acquiert dès l'entrée dans l'alliance et ne disparaît qu'au départ. Le citoyen a le droit de faire tout ce qui reste en accord avec la Charte et les intérêts de l'alliance. Le Grand Conseil est en droit de punir n'importe quel citoyen ne respectant pas les règles de la Charte.

2/ Le citoyen a le droit à l'expression et à l'écoute.
Il peut donner son avis sur n'importe quel sujet de l'alliance (décisions du Grand Conseil, guerres, pactes, action d'un membre, etc...) tant qu’il respecte les règles de la Charte.
Attention, le fait qu'il puisse s'exprimer ne signifie pas que son intervention aboutira forcément à un changement.
Le Grand Conseil, s'il l’estime nécessaire, peut réétudier le sujet posant problème et apporter les modifications qu'il juge utile.
Un citoyen n'a pas la possibilité de faire changer les résultats d'un vote, ceux-ci sont définitifs. Seul le Grand Conseil a la possibilité de relancer un nouveau vote et annuler l'ancien après accord de tous les membres du Grand Conseil.

3/ Le citoyen peut:

• proposer n'importe quel projet pour l'alliance, si le projet est approuvé, l'auteur pourra garder les "commandes" du projet et mener sa création s'il le souhaite.
  
• créer un groupe personnalisé au sein de l'alliance qu'il dirigera lui-même.
  

Il pourra réclamer des parties supplémentaires sur le forum pour son groupe, et les obtenir si les administrateurs sont d'accord. En cas de refus, il peut concevoir son propre forum pour son groupe. Les groupes n'ont aucun pouvoir au sein de l'alliance, ils réunissent des volontaires. Le chef de chaque groupe décide qui peut entrer ou non, mais il n'a pas la possibilité de contrôler les départs de son groupe.

4/Les citoyens ont le droit d'accéder au forum, mais ce droit peut être retiré ou restreint. Certaines parties ne sont ouvertes qu'aux administrateurs ou au Grand Conseil, le citoyen n'a pas à y accéder sans autorisation du Grand Conseil.
Après décision du Grand Conseil, n'importe quel citoyen peut se voir refusé l'accès à certaines parties ou à tout le forum, temporairement ou définitivement.

5/Le citoyen a le droit de voter pour n'importe quel sondage ou vote en cours, sauf dans les parties qui lui sont interdites d'accès.
Son vote est secret et personne n'a le droit de le forcer à violer ce secret.

6/Le citoyen a le droit de quitter l'alliance quand il le souhaite, mais il est vivement conseillé de prévenir avant de partir, pour quitter les membres en bon terme.


IV / RECRUTEMENT et CANDIDATURE

1/L'alliance n'a aucune limite de recrutement. Le nombre de membres maximum de l'alliance n'a pas été défini, le recrutement est donc possible jusqu'à changement de règle.

2/ N'importe quel membre de l'alliance peut recruter, sauf si une sanction établie par le Grand Conseil le lui interdit ou si le Recrutement a été déclaré restreint ou totalement fermé.

3/ N'importe quel joueur de l'univers peut se présenter comme candidat, pourvu qu'il ne soit pas fiché comme "ennemi à l'alliance". Aucune limite de points n'a été fixée, le recrutement est donc ouvert à tout type de joueur, "faible" ou "puissant".

4/ Chaque candidature doit passer par le forum et être établie sur la partie adaptée à cela: Bureau des Migrations Intergalactiques. Les candidats au recrutement doivent respecter cette règle qui est le seul moyen d’intégrer l'alliance. Aucune autre forme de candidature ne sera acceptée.

5/N'importe quel membre de l'alliance est libre de donner son avis lors d'une candidature, pourvu qu'il reste respectueux et dans l'accord des règles établies sur les candidatures par le Grand Conseil.
Les membres ne respectant pas les règles pourront être interdits d'accès aux candidatures.

6/ Le candidat ne pourra être accepté dans l'alliance tant que son sujet de candidature ne comportera pas:

• une majorité de réponse acceptant l'entrée du membre, ET
  
• la réponse d'au moins la moitié des membres de l'alliance, ET
  
• la réponse de la majorité des Conseillers.
  

La décision finale appartient au Grand Conseil dans tous les cas.

7/N'importe quel membre de l'alliance est en droit de se dresser contre l'entrée d'un nouveau membre, mais il doit s'exprimer au moment de la candidature.
S'il donne une raison valable de ne pas accepter le candidat, le Grand Conseil peut décider de suspendre les réponses et d'étudier la candidature plus en détails avant de donner une réponse finale.
Lorsqu'un candidat est définitivement accepté selon les règles de la Charte, son sujet de candidature est verrouillé et plus personne n'est en droit de refuser l'intégration du membre. Le candidat reçoit alors le titre de citoyen et fait officiellement parti de l'alliance.

L'appellation "candidature" correspond du moment où un joueur extérieur à l'alliance pose sa candidature sur le forum jusqu'au moment où il intègre l'alliance ou est refusé.

8/ Le recrutement varie au cours du temps, et l'alliance peut estimer que certaines règles devront être réadaptées au temps présent. Ainsi, ces règles peuvent être modifiées à tout moment. En cas de modifications, les membres de l'alliance seront avertis ainsi que les candidats.

9/Pour être accepté définitivement dans l'alliance, le candidat doit lire et affirmer dans son sujet de candidature qu'il accepte les termes de la Charte et la respectera. En cas de refus de sa part, le Grand Conseil mettra fin à la candidature.



V / DIPLOMATIE

1/ La décision de réaliser un pacte ou autres accords diplomatiques avec une alliance ou un joueur extérieur à l'alliance appartient au Grand Conseil.
En cas de besoin ou de demande par l'un des membres du Grand Conseil, l'avis des citoyens sera sollicité par l'intermédiaire d'un vote.

2/ La dissolution d'un pacte ou autres accords diplomatiques avec une alliance ou un joueur extérieur à l'alliance est une décision qui appartient au Grand Conseil. En cas de besoin ou de demande par l'un des membres du Grand Conseil, l'avis des citoyens sera sollicité par l'intermédiaire d'un vote.

3/ Le R.F.E distingue plusieurs sortes de pactes et accords diplomatiques:

• Association Commerciale: Accords commerciaux établis entre deux alliances visant à privilégier les échanges commerciaux entre ces deux alliances. Une Association Commerciale interdit les attaques entre les deux alliances associées.
  
• Pacte de Non-Agression: Accord entre deux alliances garantissant qu'aucune attaque n'aura lieu entre les membres de ces deux alliances. Le pacte de non-agression interdit formellement les attaques entre les deux alliances.
  
• Pacte Total: Accord regroupant l'Association Commerciale et le Pacte de Non-agression. Ce pacte garantit une paix et une entraide régulière entre les deux alliances. Toute attaque entre les deux alliances est totalement interdite.
  

4/ Les citoyens sont tenu de respecter à la lettre ces règles diplomatiques. Le non-respect de ces règles peut entraîner l'exclusion du membre.


VI / RAPPORTS MILITAIRES

1/ La décision d'entrer en guerre n'appartient qu'au Grand Conseil et à ses cinq membres. Les cinq membres du Grand Conseil doivent être tous d'accord à propos de cette guerre, si l'un des conseillers est contre, la guerre ne pourra être lancée tant qu'ils ne seront pas tous d'accord. Un vote peut (et sera souvent) mis en place pour connaître l'avis des citoyens.

2/ De même, la décision de mettre fin à une guerre appartient au Grand Conseil et aux cinq conseillers. La procédure est la même.
L'avis des citoyens pourra être demandé par l'intermédiaire d'un vote.

3/L'entraide est une valeur primordiale, seuls les citoyens ayant des raisons valables (faibles, attaqués il y a peu, ...) sont excusables en cas de refus d'aide.
La participation au conflit peut prendre plusieurs formes : raid, fourniture de ressources, etc…

4/ En cas de guerre, le Grand Conseil crée un corps militaire où chaque citoyen a sa place et son rôle. Ce corps militaire est dirigé par divers officiers désignés par le Grand Conseil et sous son contrôle. Aussi est-il libre de le dissoudre quand il le juge nécessaire.

5/ Lorsqu'un citoyen est attaqué par un membre extérieur à alliance, il peut demander soutien et vengeance. Dans ce cas, l'alliance évalue ses chances d'intimidation et agit si possible. En cas d'attaques trop fréquentes provenant du même ennemi, le citoyen agressé peut réclamer une action diplomatique que le Grand Conseil se chargera de mener jusqu'à réponse finale. Le Grand Conseil s'engage à faire tout ce qui est en son pouvoir pour résoudre le problème dans les intérêts du citoyen et de l'alliance.

6/ Lorsqu'un citoyen attaque un joueur externe à l'alliance, il doit prendre ses responsabilités et faire en sorte que l'attaque n'ait pas de conséquences négatives sur l'alliance et ses membres.
Le citoyen est le seul responsable de ses actes militaires, le Grand Conseil se réserve le droit de le lui rappeler en cas d'oubli.

7/ N'importe quel citoyen, sauf sanction, peut réclamer une guerre, mais il doit présenter des raisons valables.
Lorsque cette première partie de l'article est respectée, on en revient alors à l'article 1.

8/En période de guerre et de troubles, les citoyens sont tenus de faire attention à ne divulguer aucune information importante sur l'alliance.

9/ Toute attaque envers un autre citoyen de l'alliance est formellement interdite. Le non respect de cette règle peut entraîner le renvoi définitif du coupable et la qualification de "Traître à l'alliance", ce qui l’expose aux attaques des flottes de l'alliance.

10/ De même, toute attaque envers un allié à l'alliance est interdite.


VII / CONCLUSION

Cette Charte pose les droits et les limites de chaque membre de l’alliance.
Aucune action ne peut être menée en dehors des règles de la Charte sans accord du Grand Conseil et sans nécessité pour les intérêts de l'alliance.

La Charte s'applique à tous les membres de l'alliance sans exception. Les règles et les sanctions sont les mêmes pour tous.

La Charte a été rédigée par les cinq membres du 1er Grand Conseil. Les règles ne sont pas forcément définitives, il peut être nécessaire d'en transformer certaines au cours du temps.
Les membres peuvent à tout moment se plaindre de certaines règles en présentant des raisons valables et en menant leur plainte dans le Cabinet du Conseil.
En cas de transformations au sein de la Charte, les citoyens de l'alliance seront prévenus.


Signé : LE GRAND CONSEIL DU R.F.E.